Se rendre au contenu

Mentions légales

Éditeur du site


Association Saint-Martin de Burelles

Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Objet : 
Rénovation et mise en valeur de l'église de Burelles par l'organisation de manifestations culturelles, la recherche de financements pour sa restauration et le développement de son accessibilité au public.

Siège social :
Mairie de Burelles
2 rue du Roulier
02140 Burelles

Numéro RNA : W025004599

Déclaration :
Association déclarée à la Sous-Préfecture de Vervins le 22 juillet 2019 et publiée au Journal officiel des associations et fondations d'entreprise (JOAFE) le 3 août 2019.

Directeur de la publication :
Jean-Michel Vignez
Président de l'Association Saint-Martin de Burelles

Contact : saintmartindeburelles@orange.fr


Hébergement et conception du site

Le présent site est réalisé à l'aide de la plateforme Odoo.

Hébergeur :
Odoo S.A.
Chaussée de Namur 40
1367 Grand-Rosière
Belgique

Site web : https://www.odoo.com

L'infrastructure technique utilisée par Odoo peut s'appuyer sur différents prestataires d'hébergement répondant aux exigences de sécurité et de disponibilité applicables.


Propriété intellectuelle et crédits photographiques

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, documents, logos et éléments graphiques) est la propriété de l'Association Saint-Martin de Burelles ou de leurs auteurs respectifs.

Les photographies publiées sur ce site sont, sauf indication contraire, réalisées par Pauline Louvet.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable écrite de leurs titulaires est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

L'utilisation du formulaire de contact peut entraîner la collecte de certaines données personnelles nécessaires au traitement des demandes adressées à l'association.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la page Politique de vie privée.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne dispose de droits d'accès, de rectification, de suppression et, le cas échéant, d'opposition concernant les données la concernant.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter l'association à l'adresse suivante : saintmartindeburelles@orange.fr

Responsabilité

L'Association Saint-Martin de Burelles s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusées.

L'association décline toute responsabilité pour les éventuelles erreurs, omissions ou conséquences résultant de l'utilisation des informations présentes sur le site.

Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. L'association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni de leur politique de confidentialité.

Droits applicables

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.